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Séance du 15 juin 2015

L'an 2015, le 15 Juin à 20 heures 45 minutes, le Conseil Municipal de Larchant, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle Chatenoy, sous la présidence de Monsieur le Maire, Vincent MÉVEL.

ETAIENT PRESENTS :

M. MÉVEL Vincent, Maire, M. GREGOIRE Jean Luc, Mme BANCAREL Jacqueline, M. MAYEUR Dominique, Mme MAS Françoise, M. LEPAGE Michel, M. MAUMENÉ Claude, M. BESNARD Jean Michel, M. DA SILVA Fabrice, Mme MANESSE CESARINI Laurence, Mme FOSTYKO Anne-Marie, Mme AUDEBERT Dominique.

ABSENT :
Excusées ayant donné procuration : Mme WILLCOX-HORVATH Aurélie à M. LEPAGE Michel, Mme SARTOUX Marie-Francoise à Mme MANESSE CESARINI Laurence

Excusé : M. LACOUR FARGEOT Ghislain.

 

 

Mme MANESSE CESARINI Laurence a été nommée Secrétaire de séance. 

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Le procès verbal de la réunion du 7 avril 2015 a été approuvé à l'unanimité 

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SOMMAIRE 

Réf : 2015-032 - MARCHE DE TRAVAUX RECONSTRUCTION STATION EPURATION 900 HABITANTS OU EQUIVALENT 

Réf : 2015-032 - MARCHE DE TRAVAUX RECONSTRUCTION STATION EPURATION 900 HABITANTS OU EQUIVALENT 

Vu le code des marchés publics,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 13 décembre 2011 visant au lancement du projet de construction d'une nouvelle station d'épuration,
Vu la décision du Maire du 11 août 2014 d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Merlin, 
Vu le marché conclu avec le cabinet Merlin,
Vu le permis de construire déposé sous le numéro n° PC772441500002, 

Il convient de lancer un marché afin de réaliser les travaux de reconstruction de la station d'épuration 900 habitants ou équivalent conformément au Dossier de Consultation des entreprises établi et présenté par le Cabinet Merlin, maître d'oeuvre en charge du projet.

La dernière étude estime que les travaux de construction seront de : 1 147 260 €.
La procédure utilisée sera la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics). 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE M. le Maire à engager toutes les démarches nécessaires dans le cadre de la procédure de passation du marché public, de recourir à la procédure adaptée pour le marché de travaux relatif à la construction de la station d'épuration les caractéristiques essentielles ont été énoncées précédemment ;

- AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents afférents ;

- CONFIRME que les crédits nécessaires sont inscrits au budget Assainissement 2015, section investissement, chapitre 23.

 

Questions diverses : /

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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.

 

 

 

 

 
 

Contact :
2, place Pasteur
77760 Larchant
Tél. : 01 64 28 16 17
Fax : 01 64 28 57 47
Email : mairie.larchant@wanadoo.fr